Attention, votre navigateur ne supporte pas le javascript ou celui-ci à été désactivé. Certaines fonctionnalitées de ce module sont restreintes.
Droit du travail
Cours
Outils transverses
Les sources et les moyens d'application du droit du travail
Le contrat de travail
La convention collective
La réglementation du travail
Le salaire
La rupture du contrat
Les représentants du personnel et les syndicats
Différents niveaux de l'organisation et de la représentation du personnel
Représentation du personnel
Représentants élus par le personnel
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - CHSCT
La représentation syndicale du personnel
Délégués et représentants syndycaux
La grève et le lock-out
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - CHSCT
Livre VI, titre Ier du Code du travail (art L.4611-1 à L.4614-16)
CHSCT
[Zoom...]
CHSCT
[Zoom...]
La représentation syndicale du personnel (page suivante)
Représentants élus par le personnel (page Précédente)
Accueil
Xavier JAMAR - Université Nancy2